Mentions légales

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Dernière mise à jour : 1 juin 2026

Conformément aux obligations légales applicables aux sites internet professionnels, les présentes mentions légales ont pour objectif d’identifier l’éditeur du site, son responsable, son hébergeur ainsi que les conditions d’utilisation de la boutique.

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse suivante :

https://bv0adi-vf.myshopify.com/

est édité par :

Nom commercial : Hamid belkouk
Nom / Prénom ou Raison sociale :E-commerce
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Adresse du siège social : 10 rue de l’Exemple, 75012 Paris, France
SIRET : 123 456 789 00012
RCS / RM : Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293 B du CGI
Adresse e-mail de contact : hamidoudelbal@gmail.com
Téléphone : 01 23 45 67 89

Le directeur de la publication est :

Exemple Démo E-commerce

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Shopify fournit la plateforme e-commerce permettant la création, la gestion et l’hébergement de la boutique en ligne.

3. Contact

Pour toute question concernant le site, une commande, un produit ou une demande liée au service client, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

hamidoudelbal@gmail.com

Nous faisons notre possible pour répondre aux demandes dans un délai raisonnable.

4. Activité du site

Le site propose la vente en ligne de produits et accessoires pour bébé destinés aux particuliers.

Les produits, prix, délais de livraison, conditions de retour et modalités de remboursement sont indiqués sur les pages du site, dans les fiches produits, les conditions générales de vente, la politique d’expédition et la politique de retour.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, logos, visuels, graphismes, icônes, vidéos, noms commerciaux, marques et contenus, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion, copie ou utilisation totale ou partielle du contenu du site sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les images, marques ou éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs propriétaires respectifs.

6. Responsabilité

L’éditeur du site fait ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude des informations publiées sur la boutique.

Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent survenir. Les informations présentes sur le site peuvent être modifiées à tout moment, notamment concernant les prix, les disponibilités, les descriptions produits ou les conditions de vente.

L’éditeur ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires du site, des problèmes techniques, des erreurs d’affichage, des retards liés aux transporteurs ou des dommages indirects liés à l’utilisation du site.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et du passage de commande, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment le nom, le prénom, l’adresse e-mail, l’adresse de livraison, l’adresse de facturation, le numéro de téléphone et les informations nécessaires au traitement de la commande.

Ces données sont utilisées uniquement pour :

  • traiter les commandes ;

  • assurer la livraison ;

  • gérer le service client ;

  • envoyer les informations liées à la commande ;

  • respecter les obligations légales et comptables ;

  • améliorer le fonctionnement de la boutique.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible sur le site.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en nous contactant à :

hamidoudelbal@gmail.com

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de marketing lorsque ceux-ci sont activés.

Certains cookies sont indispensables au fonctionnement de la boutique, notamment pour le panier, la session client ou le paiement sécurisé.

Lorsque cela est requis, le consentement de l’utilisateur peut être demandé avant le dépôt de cookies non essentiels.

9. Paiement sécurisé

Les paiements effectués sur le site sont traités par des prestataires de paiement sécurisés. Les informations bancaires ne sont pas directement stockées par l’éditeur du site.

Les moyens de paiement disponibles sont indiqués au moment du passage en caisse.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, le client est invité à contacter le service client afin de rechercher une solution amiable avant toute autre démarche.

11. Modification des mentions légales

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de les adapter à l’évolution du site, de l’activité ou de la réglementation applicable.